Point d'étape : synthèse des avancées du groupe

Extrait de la newsletter - Avril 2014

        La première séance du groupe « Normes et usages » confirme le 
besoin de discussion et de 
médiation autour d’enjeux complexes à 
appréhender et maitriser. La diversité des
participants a favorisé un brainstorming
 particulièrement riche qui a d’abord 
exploré, là encore, la polysémie des 
termes (ici : normes et usages) et la
 pluralité des approches, qui font coexister
 plusieurs définitions. C’est l’acception la 
plus large du terme qui est pour le
 moment retenue, englobant aussi bien la
norme réglementaire que la règle
 subjective de l’usager, qui se fixe sa
 propre ligne de conduite.

        Le groupe interroge notamment l’articulation voire la contradiction existant entre ces deux types de contraintes et tente d’en comprendre les ressorts. Les échanges ont aussi permis de soulever de premiers paradoxes. On peut noter à titre d’exemple les dilemmes de la pédagogie : plus d’explications sur la norme ne favorise pas automatiquement son application (les citoyens, une fois détenteurs de ces clés de lectures, se trouvent aussi en position de la critiquer ou de s’y opposer), ou encore l’autorité des règles édictées au niveau central : leur légitimité ne va pas de soi et les collectivités sont aussi en position de proposer des normes territorialisées vécues comme plus « justes ». Le groupe s’est à ce propos interrogé sur l’opportunité d’encourager ces formes de contre-pouvoir, les collectivités s’apparentant alors à des territoires d’expérimentation. Le foisonnement d’idées des premières rencontres doit éviter le risque de dispersion ; l’objectif est maintenant de définir des problématiques prioritaires et des outils méthodologiques en lien, qui orienteront les productions du groupe. Les pistes envisagées concernent la qualité des eaux de baignade et la réglementation entourant la gestion alternative des eaux pluviales. Les « producteurs » de normes, à toutes les échelles, sont aussi au centre des réflexions.

Extrait de la newsletter - Novembre 2014

« On donne une valeur, comme ça, parce qu’il faut bien à un moment donné dire quelque chose, et puis après c’est gravé dans le marbre ! » (Une chercheuse, groupe Normes et usages) !

        Le groupe « Normes et usages » s’est lancé dans un travail de généalogie de certaines normes. Bernard de Gouvello, chercheur eu LEESU et au CSTB, a retracé lors de la dernière séance la constitution des textes réglementaires encadrant la réutilisation des eaux de pluie. « Refaire l’histoire » de cette production juridique permet de tirer des leçons qui dépassent largement ce cas d’étude et vont alimenter les réflexions du groupe. Bien souvent, une norme doit beaucoup à son contexte de naissance : le profil des acteurs réunis autour de la table, l’urgence de la prise de décision, les éléments de connaissance disponibles à ce moment là… La règle retenue peut s’expliquer davantage par ces contingences que par sa « qualité » intrinsèque, c’est à dire sa pertinence, son exactitude ou encore sa justesse. Le cas d’école exposé révèle l’importance des cultures professionnelles (les ingénieurs hygiénistes ont du mal à promouvoir le recours à des eaux de qualité non-potable, signe d’une « régression sanitaire » qui reviendrait à « nier » les fondements de leurs approches et l’essentiel de leur message), l’incidence du processus d’élaboration (quand le politique s’en mêle, la norme de réutilisation des eaux de pluie se fait beaucoup plus souple), le caractère aléatoire de certaines valeurs… Plus globalement, un « expert » est parfois consulté pour fixer des exigences de qualité ou des règles de dépollution, il s’y emploie en proposant une valeur à titre indicatif, valeur qui se retrouve ensuite « gravée dans le marbre », comme le soulignent plusieurs participants du groupe.

        L’ensemble de ce travail et les discussions qui suivent visent bien à retrouver, face à certaines normes, une « distance critique » et des arguments pour faire le plus intelligemment possible avec des contraintes parfois pesantes. Ce mouvement de « déconstruction » de l’autorité (mais surtout de la légitimité) de certaines règles va se poursuivre. Il devrait permettre aux praticiens de gagner en capacité de négociation pour défendre leurs propres interprétations de la norme ou proposer, quand c’est possible, leurs propres règles.

        Le groupe a également décidé d’inviter régulièrement des « grands témoins », à même de parler de leur rapport à la norme, qu’ils la fabriquent, la fassent appliquer ou doivent s’y contraindre. Il est envisagé de convier lors de la prochaine réunion un représentant de la Police de l’eau.

Extrait de la newsletter - Octobre 2015

        Dans le cadre de l’Université Populaire de l’Eau et du Développement Durable du département du Val de Marne, Claire Beyeler et Bernard de Gouvello ont donné le 26 mai une conférence intitulée « Demain, à nouveau se baigner en Marne ? ». Organisée en partenariat avec ARCEAU IdF, celle-ci s’est tenue à Champigny dans la pittoresque guinguette du Martin-Pêcheur devant une cinquantaine de participants intéressés.